TRAGBARES SYSTEM FÜR BLINDE ODER SEHBEHINDERTE PERSONEN ZUR INTERPRETATION DER UMGEBUNG DURCH GERÄUSCH ODER BERÜHRUNG
Brevet européen · EP3308759 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3308759
- Numéro de demande
- EP16806940
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2016
- Publié
- 18 avr. 2018
- Délivré
- 27 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61F 9/08 (2006.01)G01B 11/22 (2006.01)G08B 3/00 (2006.01)G08B 6/00 (2006.01)
- Priorité
- ES 201530825 12.06.2015
- Demande PCT
- PCT/ES2016/070441 10.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/198721 15.12.2016
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 25 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 25.03.2020
- 27 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.11.2019
Parties
Inventeur
12003 Castellón, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.