STIMULATIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3308762 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3308762
- Numéro de demande
- EP17202385
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2014
- Publié
- 18 avr. 2018
- Délivré
- 12 déc. 2018
- Radié
- 28 juin 2023
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61H 19/00 (2006.01)A61H 9/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013110501 23.09.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 18 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 11 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
- 20 mars 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 19 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
Parties
Inventeur
LENKE, Michael
94526 Metten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.