MIKROWELLENABLATIONSSYSTEM

Brevet européen · EP3308827 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3308827
Numéro de demande
EP17199455
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2013
Publié
18 avr. 2018
Délivré
18 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
25 juil. 2033
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61M 25/16 (2006.01)
A61B 18/00 (2006.01)
A61B 17/225 (2006.01)
Priorité
US 201261680555 P 07.08.2012
US 201361784048 P 14.03.2013
US 201361783921 P 14.03.2013
US 201361784176 P 14.03.2013
US 201361784297 P 14.03.2013
US 201361784407 P 14.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 9 mai 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 09.05.2020

  7. 18 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2020

Parties

Titulaire

Covidien LP

15 Hampshire Street, Mansfield, MA 02048, US

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

DICKHANS, William J

Longmont, CO Colorado 80503, US

CASE, Jason

Longmont, CO Colorado 80503, US

Larson, Eric W

Commerce City, CO Colorado 80022, US

PETERSON, Darion R

Boulder, CO Colorado 80301, US

HALEY, Kaylen J

Westminster, CO Colorado 80031, US

BRANNAN, Joseph D

Erie, CO Colorado 80516, US

LADTKOW, Casey M

Erie, CO Colorado 80516, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.