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Brevet européen · EP3308865 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3308865
Numéro de demande
EP17197100
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2011
Publié
18 avr. 2018
Délivré
16 déc. 2020
Fin de la protection au plus tard
2 oct. 2031
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B05B 17/06 (2006.01)
A61M 11/00 (2006.01)
A61M 15/00 (2006.01)
H01R 13/24 (2006.01)
Priorité
US 389502 P 04.10.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  6. 22 déc. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.12.2020

  7. 16 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2020

Parties

Titulaire

Stamford Devices Limited

Galway Business Park, Dangan, Galway, IE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

HOGAN, Brendan

County Galway,, IE

HYLAND, Kieran

County Kildare, IE

REDMOND, Anthony

County Galway,, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.