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Brevet européen · EP3308891 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3308891
- Numéro de demande
- EP15895541
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2015
- Publié
- 18 avr. 2018
- Délivré
- 31 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B23C 5/12 (2006.01)B23C 5/10 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2015/067162 15.06.2015
- Publication PCT
- WO2016/203520 22.12.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 12 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 31 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
- 31 août 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
Parties
Inventeur
Toyokawa-shi Aichi 441-1231, JP
Toyokawa-shi Aichi 441-1231, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.