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Brevet européen · EP3308896 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3308896
- Numéro de demande
- EP16807221
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2016
- Publié
- 18 avr. 2018
- Délivré
- 10 mars 2021
- Radié
- 17 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23K 26/067 (2006.01)B23K 26/064 (2014.01)B23K 26/142 (2014.01)B23K 26/38 (2014.01)B23K 26/08 (2014.01)B23K 26/06 (2014.01)
- Priorité
- JP 2015117126 10.06.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/063041 26.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/199514 15.12.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 17 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 10 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2021
Parties
Inventeur
MIZOGUCHI, Yuya
Isehara-shi Kanagawa 259-1196, JP
ISHIGURO, Hiroaki
Isehara-shi Kanagawa 259-1196, JP
SUGIYAMA, Akihiko
Isehara-shi Kanagawa 259-1196, JP
SAKO, Hiroshi
Isehara-shi Kanagawa 259-1196, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.