VERFAHREN ZUM TEPPICHRECYCLING

Brevet européen · EP3308921 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3308921
Numéro de demande
EP17203226
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2012
Publié
18 avr. 2018
Délivré
9 déc. 2020
Fin de la protection au plus tard
4 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B29B 17/02 (2006.01)
C08J 11/08 (2006.01)
C08J 11/04 (2006.01)
D01B 9/00 (2006.01)
Priorité
US 201113289703 04.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 17 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2022

  5. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  6. 9 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2020

Parties

Titulaire

SHAW INDUSTRIES GROUP, INC.

Shaw Industries Group, Inc.

616 East Walnut Avenue, Dalton, GA 30720, US

Inventeur

PASPEK SR., Stephen, C.

Broadview Heights, OH 44147, US

SCHROEDER, Alan, F.

Cleveland, OH 44102, US

HEISE, William, H.

Jonesborough, TN 37659, US

BORK, Joseph, E.

Westlake, OH 44145, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.