DYNAMISCHE AUSGLEICHSVORRICHTUNG EINER PRESSMASCHINE

Brevet européen · EP3308949 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3308949
Numéro de demande
EP16811577
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2016
Publié
18 avr. 2018
Délivré
11 août 2021
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B30B 15/06 (2006.01)
B30B 15/00 (2006.01)
B30B 15/04 (2006.01)
Priorité
JP 2015120099 15.06.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/067479 13.06.2016
Publication PCT
WO2016/204103 22.12.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 22 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

  3. 11 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.08.2021

Parties

Inventeur

NISHIMURA, Tadashi

Sagamihara-shi Kanagawa 252-5181, JP

ITO, Takao

Sagamihara-shi Kanagawa 252-5181, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.