SYSTÈME AUTONOME DE TRANSPORT POUR TUNNEL
Brevet européen · EP3309043 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3309043
- Numéro de demande
- EP17196253
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2017
- Publié
- 18 avr. 2018
- Délivré
- 29 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 11 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- B62D 1/26 (2006.01)B62D 1/28 (2006.01)G05D 1/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1660022 17.10.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 26 oct. 2026
Transféré
- Titulaire
- Metalliance, Zone Industrielle de la Saule, 71230 Saint Vallier, France → Corail-Tunnelier, Zone Industrielle de la Saule, 71230 Saint-Vallier, France, Corail-Mobilité, Zone Industrielle de la Saule, 71230 Saint-Vallier, France
Publié dans Swissreg le 26.10.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 10 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 10.03.2025
- 29 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.04.2024
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 3 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 03.08.2019
- 29 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
71450 BLANZY, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.