SCHWEISSDRAHTBEHÄLTER
Brevet européen · EP3309097 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3309097
- Numéro de demande
- EP17191662
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2017
- Publié
- 18 avr. 2018
- Délivré
- 22 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 17 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B65H 49/08 (2006.01)B65D 85/04 (2006.01)B23K 9/133 (2006.01)
- Priorité
- US 201615295797 17.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 22 janv. 2025
Transféré
- Titulaire
- SIDERGAS SpA, Viale Rimembranza, 17, 37010 S. Ambrogio di Valpolicella, Italie → SIDERGAS S.R.L., Viale Rimembranza, 17, 37015 S. AMBROGIO DI VALPOLICELLA, Italie
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 4 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 04.07.2020
- 22 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2020
Parties
Inventeur
37017 Lazise, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.