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Brevet européen · EP3309307 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3309307
- Numéro de demande
- EP17192939
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2017
- Publié
- 18 avr. 2018
- Délivré
- 13 avr. 2022
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03C 1/04 (2006.01)F16K 31/00 (2006.01)F16K 31/60 (2006.01)F16K 11/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016201938 13.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 13 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
Parties
Inventeur
KAMIYOSHI, Tetsuro
Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP
HASHIMOTO, Kenichi
Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP
HATAKEYAMA, Makoto
Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP
KANEKO, Yoshiyuki
Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP
MATSUI, Hideyuki
Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.