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Brevet européen · EP3309336 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3309336
Numéro de demande
EP17204150
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2012
Publié
18 avr. 2018
Délivré
9 janv. 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 3/16 (2006.01)
E05F 5/02 (2006.01)
E05F 1/14 (2006.01)
E05F 1/12 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 9 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2019

Parties

Titulaire

D.G.N. S.R.L.

Via M. Regina Pedena sud 11, 41123 Modena, IT

Inventeur

ZETTI, Daniele

41122 MODENA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.