ANTRIEB FÜR EINEN FLÜGEL EINER TÜR ODER EINES FENSTERS
Brevet européen · EP3309339 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3309339
- Numéro de demande
- EP16193890
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2016
- Publié
- 18 avr. 2018
- Délivré
- 14 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E05F 3/22 (2006.01)E05F 15/63 (2015.01)E05F 1/10 (2006.01)E05D 11/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 29 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 29.08.2019
- 14 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2019
Parties
Mandataire
Inventeur
Schnittker, Klaus
33378 Rheda-Wiedenbrück, DE
Linnenschmidt, Rainer
33378 Rheda-Wiedenbrück, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.