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Brevet européen · EP3309374 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3309374
- Numéro de demande
- EP17195740
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2017
- Publié
- 18 avr. 2018
- Délivré
- 30 nov. 2022
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02C 7/277 (2006.01)
- Priorité
- US 201615290508 11.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 11 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
- 30 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
Parties
Inventeur
DRANSCHAK, David Allan
Dayton, OH Ohio 45414-2530, US
KEMP, Brian Christopher
Dayton, OH Ohio 45414-2530, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.