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Brevet européen · EP3309423 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3309423
Numéro de demande
EP16807374
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2016
Publié
18 avr. 2018
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 juin 2036
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
F16F 9/34 (2006.01)
F16F 9/44 (2006.01)
Priorité
JP 2015117081 10.06.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/066383 02.06.2016
Publication PCT
WO2016/199667 15.12.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Titulaire

KYB Corporation

World Trade Center Building 4-1, Hamamatsu-cho 2-chome Minato-ku, Tokyo 105-6111, JP

Inventeur

TSUJI, Wataru

Tokyo 105-6111, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.