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Brevet européen · EP3309440 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3309440
Numéro de demande
EP16201142
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2016
Publié
18 avr. 2018
Délivré
27 mars 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16P 3/12 (2006.01)
F16P 3/14 (2006.01)
A22B 5/16 (2006.01)
Priorité
IT 201600101951 11.10.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 27 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2019

Parties

Titulaire

Grasselli S.p.A.

Via Salvo d'Acquisto 2/C, 42020 Albinea (RE), IT

Inventeur

GRASSELLI, Giorgio

42020 ALBINEA (RE), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.