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Brevet européen · EP3309494 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3309494
Numéro de demande
EP16193635
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2016
Publié
18 avr. 2018
Délivré
28 avr. 2021
Radié
28 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 9/02 (2006.01)
F28D 7/16 (2006.01)
F28F 13/12 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.05.2022

  2. 9 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

  3. 28 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.04.2021

Parties

Titulaire

HS Marston Aerospace Limited

Wobaston Road, Fordhouses, Wolverhampton WV10 6QJ, GB

Inventeur

McNab, Chris

Wolverhampton, WV10 6QJ, GB

Marsh, John

Wolverhampton, WV10 6QJ, GB

Green, James

Wolverhampton, WV10 6QJ, GB

Diffey, Jacob

Wolverhampton, WV10 6QJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.