PROCÉDÉ D'ASSEMBLAGE DE COMPOSANTS HORLOGERS

Brevet européen · EP3309624 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3309624
Numéro de demande
EP16193656
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2016
Publié
18 avr. 2018
Délivré
4 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
12 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G04B 1/14 (2006.01)
G04B 15/14 (2006.01)
G04B 17/32 (2006.01)
G04B 17/06 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 20 sept. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 20.09.2019

  6. 4 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2019

Parties

Titulaire

PATEK PHILIPPE SA GENEVE

Patek Philippe SA Genève

rue du Rhône 41, 1204 Genève

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

DOMANGE, Séverine

74350 Cercier, FR

MAIER, Frédéric

2000 Neuchâtel

GUILLOT, Laurent

25300 Pontarlier, FR

JEANNERET, Sylvain

2013 Colombier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.