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Brevet européen · EP3309823 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3309823
Numéro de demande
EP17190476
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2009
Publié
18 avr. 2018
Délivré
12 févr. 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/64 (2006.01)
H04R 17/00 (2006.01)
H04R 31/00 (2006.01)
H01L 21/768 (2006.01)
H01L 41/047 (2006.01)
B06B 1/06 (2006.01)
A61B 8/13 (2006.01)
A61B 8/14 (2006.01)
A61B 8/00 (2006.01)
H01L 41/29 (2013.01)
Priorité
US 192690 P 18.09.2008
US 192661 P 18.09.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 12 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.02.2020

Parties

Inventeur

CHAGGARES, Chris

Oshawa, Ontario L1K 2P8, CA

HIRSON, Desmond

Thornhill, Ontario L4J 7T4, CA

LUKACS, Marc

Toronto, Ontario M5V 3N3, CA

PANG, Guofeng

Ajax, Ontario L1T 2H9, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.