KONTAKTFREIER LEISTUNGSGENERATOR
Brevet européen · EP3309942 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3309942
- Numéro de demande
- EP16807554
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2016
- Publié
- 18 avr. 2018
- Délivré
- 18 nov. 2020
- Radié
- 19 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 35/02 (2006.01)H02K 7/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015117771 10.06.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/067205 09.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/199848 15.12.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 29 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
- 18 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
Parties
Inventeur
TUEYSUEZ, Arda
Zurich 8092
TSUKADA, Yusuke
Kobe-shi Hyogo 651-2271, JP
NAKAMURA, Kazuhito
Kobe-shi Hyogo 651-2271, JP
KOLAR, Johann W.
Zurich 8092
FLANKL, Michael
Zurich 8092
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.