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Brevet européen · EP3309962 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3309962
- Numéro de demande
- EP16878001
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2016
- Publié
- 18 avr. 2018
- Délivré
- 6 mai 2020
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03H 7/38 (2006.01)H01F 21/08 (2006.01)H03H 7/40 (2006.01)H03H 11/40 (2006.01)H03H 1/00 (2006.01)H01F 29/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015254520 25.12.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/054221 15.02.2016
- Publication PCT
- WO2017/110098 29.06.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 6 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
Parties
Inventeur
AIKAWA, Satoshi
Yokohama-shi Kanagawa 230-0031, JP
YUZURIHARA, Itsuo
Yokohama-shi Kanagawa 230-0031, JP
OHNO, Tadaharu
Yokohama-shi Kanagawa 230-0031, JP
MORI, Sadao
Yokohama-shi Kanagawa 230-0031, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.