ÜBERTRAGUNGSSCHEMA FÜR KOMMUNIKATIONSSYSTEME

Brevet européen · EP3309983 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3309983
Numéro de demande
EP17000409
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2013
Publié
18 avr. 2018
Délivré
17 avr. 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04J 3/00 (2006.01)
H04L 5/26 (2006.01)
H04W 72/04 (2009.01)
H04L 5/00 (2006.01)
H04L 1/20 (2006.01)
H04W 52/02 (2009.01)
H04B 1/38 (2015.01)
H04B 3/32 (2006.01)
H04B 3/46 (2015.01)
H04L 5/14 (2006.01)
Priorité
US 201261617110 P 29.03.2012
US 201261672307 P 17.07.2012
US 201261693880 P 28.08.2012
US 201361805844 P 27.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 17 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

Parties

Inventeur

REINA, Guy

5322001 Givatayim, IL

STERENSON, Ron

4356580 Rannana, IL

VERBIN, Rami

6912207 Tel-Aviv, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.