SCHUHWERK MIT TRAKTIONSELEMENTEN
Brevet européen · EP3310201 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3310201
- Numéro de demande
- EP16733784
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2016
- Publié
- 25 avr. 2018
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A43B 5/02 (2006.01)A43B 13/18 (2006.01)A43B 13/22 (2006.01)A43B 13/26 (2006.01)A43C 15/16 (2006.01)A43D 1/02 (2006.01)A43B 23/02 (2006.01)A43C 13/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201514741094 16.06.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/037211 13.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/205122 22.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Inventeur
ASHCROFT, Robert Lee
Chorlton, Manchester M21 7GE, GB
BLACKWELL, Lee
Wettenhall CW74HH, GB
BULLOCK, Matt
Heswall, Wirral CH60 2SF, GB
GOTHIE, Bryan D.
Sudbury, MA 01776, US
ROBINSON, Timothy K.
Arlington, MA 02474, US
SHEPARD, Stephen B.
Nashua, NH 03060, US
WHITE, Michael N.
Lawrence, MA 01840, US
WHITEMAN, John R.
Belmont, MA 02478, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.