SYSTEM MIT EINEM MÖBEL UND EINEM BODENVERBINDUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3310210 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3310210
- Numéro de demande
- EP16736919
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2016
- Publié
- 25 avr. 2018
- Délivré
- 1 mai 2019
- Radié
- 30 juin 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 91/08 (2006.01)A47B 21/06 (2006.01)
- Priorité
- IT UB20151461 17.06.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/053532 15.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/203391 22.12.2016
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 1 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2019
Parties
Inventeur
NANNI, Mario
40125 Bologna, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.