DETEKTIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3310263 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3310263
Numéro de demande
EP16733014
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2016
Publié
25 avr. 2018
Délivré
12 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
15 juin 2036
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61B 8/08 (2006.01)
A61B 8/00 (2006.01)
Priorité
EP 15305937 16.06.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/063954 16.06.2016
Publication PCT
WO2016/202955 22.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 21 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

  3. 6 janv. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges

    Publié dans Swissreg le 06.01.2026

  4. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  5. 2 mai 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 02.05.2025

  6. 16 avr. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Institut National de la Santé et de la, Recherche Médicale (INSERM), 101, rue de Tolbiac, 75013 Paris, France, Université Pierre et Marie Curie (Paris 6), 4, Place Jussieu, 75005 Paris, France, Université Paris Cité, 85 boulevard Saint-Germain, 75006 Paris, France, Centre National de la Recherche Scientifique, 3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, France, Ecole Supérieure de Physique et de Chimie, Industrielles de la Ville de Paris, 10, rue Vauquelin, 75005 Paris, France → Institut National de la Santé et de la, Recherche Médicale (INSERM), 101, rue de Tolbiac, 75013 Paris, France, Sorbonne Université, 21 rue de l'Ecole de Médecine, 75006 Paris, France, Université Paris Cité, 85 boulevard Saint-Germain, 75006 Paris, France, Centre National de la Recherche Scientifique, 3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, France, Ecole Supérieure de Physique et de Chimie, Industrielles de la Ville de Paris, 10, rue Vauquelin, 75005 Paris, France

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

  7. 12 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

Parties

Titulaire

INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM)

Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)

101, rue de Tolbiac, 75013 Paris, FR

SORBONNE UNIVERSITE

Sorbonne Université

21 rue de l'Ecole de Médecine, 75006 Paris, FR

Université Paris Cité

85 boulevard Saint-Germain, 75006 Paris, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris

10, rue Vauquelin, 75005 Paris, FR

Mandataire

Lavoix Lausanne Bâtiment Lysine

Lavoix Lausanne Batîment Lysine

Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges

Inventeur

DEFFIEUX, Thomas

75005 Paris, FR

GENNISSON, Jean-Luc

75005 Paris, FR

TANTER, Mickaël

75005 Paris, FR

COHEN, Ivan

75252 Paris Cedex 05, FR

PERNOT, Mathieu

75005 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.