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Brevet européen · EP3310403 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3310403
Numéro de demande
EP16733338
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2016
Publié
25 avr. 2018
Délivré
9 mars 2022
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 15/58 (2006.01)
A61L 24/04 (2006.01)
C09J 167/00 (2006.01)
Priorité
EP 15172799 18.06.2015
US 201562181273 P 18.06.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/064016 17.06.2016
Publication PCT
WO2016/202985 22.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 18 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

  3. 9 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

Parties

Titulaire

Tissium SA

74 rue du Faubourg Saint-Antoine, 75012 Paris, FR

Inventeur

PEREIRA, Maria

1200-366 Lisboa, PT

ADJILI, Salim

94 200 Ivry sur Seine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.