DICHTUNGSELEMENT AUS ELASTOMERMATERIAL
Brevet européen · EP3310603 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3310603
- Numéro de demande
- EP16729542
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2016
- Publié
- 25 avr. 2018
- Délivré
- 11 mars 2020
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60J 10/30 (2016.01)B60J 10/16 (2016.01)B60J 10/24 (2016.01)B60J 10/00 (2016.01)
- Priorité
- DE 102015109795 18.06.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/063343 10.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/202699 22.12.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 11 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2020
Parties
Inventeur
ROUX, Sébastien
76520 St. Aubin-Celloville, FR
THIEL, Daniel
66701 Beckingen-Oppen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.