FAHRZEUG MIT EINEM LASERSCANNER
Brevet européen · EP3310641 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3310641
- Numéro de demande
- EP16812467
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2016
- Publié
- 25 avr. 2018
- Délivré
- 15 déc. 2021
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 13/00 (2006.01)B62D 53/04 (2006.01)G01B 11/26 (2006.01)B60D 1/48 (2006.01)
- Priorité
- US 201514745165 19.06.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/037927 16.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/205559 22.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 26 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
- 15 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
Parties
Inventeur
KAHN, William, C.
Corinth, TX 76210, US
HANKINS, A., Brent
Dallas, TX 75201, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.