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Brevet européen · EP3310641 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3310641
Numéro de demande
EP16812467
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2016
Publié
25 avr. 2018
Délivré
15 déc. 2021
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 13/00 (2006.01)
B62D 53/04 (2006.01)
G01B 11/26 (2006.01)
B60D 1/48 (2006.01)
Priorité
US 201514745165 19.06.2015
Demande PCT
PCT/US2016/037927 16.06.2016
Publication PCT
WO2016/205559 22.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 26 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

  3. 15 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2021

Parties

Inventeur

KAHN, William, C.

Corinth, TX 76210, US

HANKINS, A., Brent

Dallas, TX 75201, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.