BEHÄLTER FÜR SNUS UND BEFÜLLUNGSMETHODEN
Brevet européen · EP3310685 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3310685
- Numéro de demande
- EP16729217
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2016
- Publié
- 25 avr. 2018
- Délivré
- 11 sept. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B65D 51/28 (2006.01)A24F 23/00 (2006.01)B65D 21/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 201510505 16.06.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/062402 01.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/202594 22.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 11 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.09.2019
Parties
Inventeur
BERGGREN, Adam
200 39 Malmo, SE
HINNERUD, Jacob Elander
SE-212 25 Malmö, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.