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Brevet européen · EP3310732 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3310732
Numéro de demande
EP16812216
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2016
Publié
25 avr. 2018
Délivré
5 mars 2025
Radié
27 janv. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 24/16 (2006.01)
C04B 40/00 (2006.01)
C04B 28/14 (2006.01)
C09K 23/00 (2022.01)
Priorité
US 201562181001 P 17.06.2015
AU 2015203362 18.06.2015
US 201562220372 P 18.09.2015
Demande PCT
PCT/US2016/037322 14.06.2016
Publication PCT
WO2016/205170 22.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  3. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  4. 17 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

  5. 5 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

Parties

Titulaire

Stepan Company

1101 Skokie Blvd., Northbrook, Illinois 60062, US

Inventeur

MIROUS, Brian K.

Evanston, IL 60201, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.