ARMIERTE SPANNBETONELEMENTE
Brevet européen · EP3310738 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3310738
- Numéro de demande
- EP16733869
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2016
- Publié
- 25 avr. 2018
- Délivré
- 26 févr. 2020
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 40/00 (2006.01)C04B 28/02 (2006.01)C04B 28/04 (2006.01)C04B 28/06 (2006.01)C04B 28/08 (2006.01)C04B 28/10 (2006.01)E04C 5/08 (2006.01)E04C 3/26 (2006.01)
- Priorité
- EP 15001810 18.06.2015
- Demande PCT
- PCT/CH2016/000089 14.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/201587 22.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 28 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.02.2020
- 26 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.02.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.