NEUARTIGE 5-HT2-ANTAGONISTEN
Brevet européen · EP3310762 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3310762
- Numéro de demande
- EP16731871
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2016
- Publié
- 25 avr. 2018
- Délivré
- 5 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- C07D 231/06 (2006.01)C07D 231/54 (2006.01)C07D 401/04 (2006.01)C07D 403/04 (2006.01)C07D 405/04 (2006.01)C07D 409/04 (2006.01)A61K 31/415 (2006.01)A61K 31/4155 (2006.01)A61K 31/416 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 15173111 22.06.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/064446 22.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/207231 29.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 1 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.09.2020
- 5 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2020
Parties
Inventeur
PETTERSSON, Lars
224 80 Lund, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.