METALLIONENKOMPLEXE

Brevet européen · EP3310789 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3310789
Numéro de demande
EP16810636
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2016
Publié
25 avr. 2018
Délivré
29 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
16 juin 2036
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C07C 229/16 (2006.01)
A61P 17/02 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
A61P 25/00 (2006.01)
A61K 33/34 (2006.01)
A61K 9/00 (2006.01)
Priorité
AU 2015902374 19.06.2015
Demande PCT
PCT/AU2016/050518 17.06.2016
Publication PCT
WO2016/201524 22.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 9 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  4. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  5. 15 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 15.04.2024

  6. 29 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

Parties

Inventeur

CASBOLT, Llewellyn Stephen Frank

Mount Rankin, New South Wales 2795, AU

SIMPSON, William John

Woodrising, New South Wales 2284, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.