EPOXIDHARZZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3310838 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3310838
- Numéro de demande
- EP16730283
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2016
- Publié
- 25 avr. 2018
- Délivré
- 18 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C08G 59/68 (2006.01)C08K 3/00 (2018.01)
- Priorité
- EP 15172296 16.06.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/062596 03.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/202608 22.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 29 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 4 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 04.09.2021
- 18 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
Parties
Mandataire
3013 Bern
Inventeur
79379 Müllheim, DE
79100 Freiburg, DE
79589 Binzen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.