DICHTUNGSMITTELZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3310842 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3310842
- Numéro de demande
- EP16730819
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2016
- Publié
- 25 avr. 2018
- Délivré
- 29 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C08G 63/47 (2006.01)A61L 15/26 (2006.01)A61L 26/00 (2006.01)C09J 167/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 15172795 18.06.2015US 201562181270 P 18.06.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/064015 17.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/202984 22.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 10 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 7 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 29 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
Parties
Inventeur
94800 Villejuif, FR
1200-366 Lisboa, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.