STABILE BLEICHZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP3310890 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3310890
Numéro de demande
EP15731726
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2015
Publié
25 avr. 2018
Délivré
21 déc. 2022
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 1/86 (2006.01)
C11D 1/94 (2006.01)
C11D 3/40 (2006.01)
C11D 3/20 (2006.01)
C11D 3/395 (2006.01)
C11D 3/42 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2015/054669 22.06.2015
Publication PCT
WO2016/207691 29.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 8 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  3. 21 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2022

Parties

Titulaire

Fater S.p.a.

Fater S.p.A.

Via Mare Adriatico 122, 65010 Spoltore (PE), IT

Inventeur

SARCINELLI, Luca

I-65129 Pescara, IT

LEGA, Matteo

I-65129 Pescara, IT

RESTA, Stefano

I-65129 Pescara, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.