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Brevet européen · EP3310895 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3310895
Numéro de demande
EP16733340
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2016
Publié
25 avr. 2018
Délivré
3 août 2022
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12H 3/04 (2019.01)
C12C 11/11 (2019.01)
C12C 5/02 (2006.01)
Priorité
EP 15173219 22.06.2015
EP 15193629 09.11.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/064062 17.06.2016
Publication PCT
WO2016/207079 29.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 14 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

  3. 3 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

Parties

Titulaire

Anheuser-Busch InBev S.A.

Grand Place 1, 1000 Brussels, BE

Inventeur

DE SCHUTTER, David

3000 Leuven, BE

ADAM, Pierre

3000 Leuven, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.