BIOAKTIVES BESCHICHTUNGSMATERIAL

Brevet européen · EP3310896 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3310896
Numéro de demande
EP16750605
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2016
Publié
25 avr. 2018
Délivré
6 janv. 2021
Fin de la protection au plus tard
14 juin 2036
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C12M 1/00 (2006.01)
C12N 5/00 (2006.01)
C12N 11/06 (2006.01)
C12N 11/08 (2020.01)
Priorité
DE 102015109599 16.06.2015
Demande PCT
PCT/DE2016/100273 15.06.2016
Publication PCT
WO2016/202329 22.12.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 30 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

  6. 17 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  7. 6 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2021

Parties

Titulaire

Zetascience GmbH

Tatzberg 47, 01307 Dresden, DE

Inventeur

FREUDENBERG, Uwe

01328 Dresden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.