GEHÄUSE FÜR EINE TURBOMASCHINE

Brevet européen · EP3311031 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3311031
Numéro de demande
EP16732998
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2016
Publié
25 avr. 2018
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 juin 2036
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F04D 13/08 (2006.01)
F04D 25/06 (2006.01)
F04D 29/02 (2006.01)
F04D 29/40 (2006.01)
F04D 29/42 (2006.01)
Priorité
IT UB20151511 18.06.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/063774 15.06.2016
Publication PCT
WO2016/202870 22.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 20 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 20.03.2026

  3. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Nuovo Pignone Tecnologie - S.r.l.

Via Felice Matteucci 2, 50127 Florence, IT

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

BIGI, Manuele

50127 Florence, IT

MARCHETTI, Simone

50127 Florence, IT

MEI, Luciano

50127 Florence, IT

ROSVOLD, Odd Marius

1338 Sandvika, NO

ANSELMI, Marco MA

50127 Florence, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.