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Brevet européen · EP3311056 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3311056
Numéro de demande
EP16744523
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2016
Publié
25 avr. 2018
Délivré
13 mai 2020
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 19/065 (2006.01)
F16L 25/06 (2006.01)
Priorité
IT UB20151463 17.06.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/053516 15.06.2016
Publication PCT
WO2016/203380 22.12.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 13 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.