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Brevet européen · EP3311056 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3311056
- Numéro de demande
- EP16744523
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2016
- Publié
- 25 avr. 2018
- Délivré
- 13 mai 2020
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 19/065 (2006.01)F16L 25/06 (2006.01)
- Priorité
- IT UB20151463 17.06.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/053516 15.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/203380 22.12.2016
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 13 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.