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Brevet européen · EP3311125 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3311125
Numéro de demande
EP16724890
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2016
Publié
25 avr. 2018
Délivré
27 mars 2024
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/84 (2006.01)
G01N 9/00 (2006.01)
G01F 15/02 (2006.01)
Priorité
DE 102015109790 18.06.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/061643 24.05.2016
Publication PCT
WO2016/202537 22.12.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  2. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  3. 27 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

Parties

Inventeur

RIEDER, Alfred

84032 Landshut, DE

ECKERT, Gerhard

79639 Grenzach-Wyhlen, DE

BITTO, Ennio

4147 Aesch

ZHU, Hao

85354 Freising, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.