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Brevet européen · EP3311268 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3311268
Numéro de demande
EP16720486
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2016
Publié
25 avr. 2018
Délivré
26 juil. 2023
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 12/1036 (2016.01)
G06F 21/80 (2013.01)
G06F 9/455 (2018.01)
G06F 12/14 (2006.01)
Priorité
GB 201510534 16.06.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/051167 26.04.2016
Publication PCT
WO2016/203189 22.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 5 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  3. 26 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

Parties

Inventeur

ROSE, Andrew Christopher

Cherry Hinton Cambridge CB1 9NJ, GB

PARKER, Jason

Sheffield S1 4EB, GB

GRISENTHWAITE, Richard Roy

Cherry Hinton Cambridge CB1 9NJ, GB

EVANS, Matthew Lucien

Cherry Hinton Cambridge CB1 9NJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.