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Brevet européen · EP3311336 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3311336
Numéro de demande
EP16734205
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
15 juin 2016
Publié
25 avr. 2018
Délivré
26 août 2020
Fin de la protection au plus tard
14 juin 2036
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G06K 19/06 (2006.01)
Priorité
US 201562181423 P 18.06.2015
US 201562201848 P 06.08.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/063690 15.06.2016
Publication PCT
WO2016/202827 22.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  6. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  7. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  8. 11 juin 2021

    Transféré

    Titulaire
    Hicof Inc., Roosstrasse 53, 8832 Wollerau → Thymaris Ltd., Roosstrasse 53, 8832 Wollerau

    Publié dans Swissreg le 11.06.2021

2 entrées antérieures
  1. 24 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 24.09.2020

  2. 26 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.