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Brevet européen · EP3311382 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3311382
Numéro de demande
EP16732032
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2016
Publié
25 avr. 2018
Délivré
6 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
25 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G10L 21/038 (2013.01)
G10L 19/18 (2013.01)
G10L 19/24 (2013.01)
G10L 19/08 (2013.01)
Priorité
US 201562181702 P 18.06.2015
US 201562241065 P 13.10.2015
US 201615164583 25.05.2016
Demande PCT
PCT/US2016/034444 26.05.2016
Publication PCT
WO2016/204955 22.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 17 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 11 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 11.09.2023

  6. 6 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

Parties

Titulaire

Qualcomm, Incorporated

Qualcomm Incorporated

International IP Administration 5775 Morehouse Drive, San Diego, CA 92121-1714, US

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

ATTI, Venkatraman

San Diego, California 92121-1714, US

CHEBIYYAM, Venkata Subrahmanyam Chandra Sekhar

San Diego, California 92121-1714, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.