FEDERELEMENT FÜR EIN LEISTUNGSHALBLEITERMODUL
Brevet européen · EP3311406 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3311406
- Numéro de demande
- EP16730849
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2016
- Publié
- 25 avr. 2018
- Délivré
- 2 janv. 2019
- Radié
- 30 juin 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 23/492 (2006.01)H01R 12/71 (2011.01)H01R 12/73 (2011.01)H01L 25/07 (2006.01)H01L 25/11 (2006.01)H01L 25/18 (2006.01)H01L 23/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 15173145 22.06.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/064223 20.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/207118 29.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 7 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.