SYSTÈME D'OPTIMISATION DU DÉPLOIEMENT DE CAPTEURS POUR LA LOCALISATION DE CIBLES, UTILISATION DU SYSTÈME ET PROCÉDÉ D'OPTIMISATION
Brevet européen · EP3311604 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3311604
- Numéro de demande
- EP16738370
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2016
- Publié
- 25 avr. 2018
- Délivré
- 20 mars 2019
- Radié
- 30 juin 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04W 24/02 (2009.01)H04W 84/18 (2009.01)H04W 64/00 (2009.01)
- Priorité
- FR 1555660 19.06.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/064215 20.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/203050 22.12.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 20 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
Parties
Inventeur
SNOUSSI, Hichem
10800 Saint Julien Les Villas, FR
HNAIEN, Faicel
10120 Saint André-les-Vergers, FR
LE BERRE, Matthieu
53810 Change, FR
REBAI, Maher
10450 Breviandes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.