GEHÄUSE FÜR EIN GERÄT
Brevet européen · EP3311637 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3311637
- Numéro de demande
- EP16731064
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2016
- Publié
- 25 avr. 2018
- Délivré
- 13 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H05K 5/02 (2006.01)H05K 5/00 (2006.01)H02B 1/06 (2006.01)G01R 11/24 (2006.01)H02G 3/14 (2006.01)
- Priorité
- CH 8662015 16.06.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/063287 10.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/202692 22.12.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 29 déc. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 29.12.2022
- 29 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 29.12.2022
- 25 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.07.2022
2 entrées antérieures
- 23 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.06.2022
- 13 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.