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Brevet européen · EP3311662 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3311662
Numéro de demande
EP17186772
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2017
Publié
25 avr. 2018
Délivré
19 mai 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 89/01 (2006.01)
A01K 89/015 (2006.01)
Priorité
JP 2016205641 20.10.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

  2. 25 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.03.2022

  3. 19 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

Parties

Inventeur

Ochiai, Koji

Sakai City, Osaka 590-8577, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.