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Brevet européen · EP3311676 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3311676
- Numéro de demande
- EP16811661
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2016
- Publié
- 25 avr. 2018
- Délivré
- 23 août 2023
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23G 1/00 (2006.01)A23D 9/00 (2006.01)A23G 1/30 (2006.01)A23G 1/36 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015121676 17.06.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/067833 15.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/204187 22.12.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 23 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
Parties
Inventeur
AIBARA, Tomohiro
Yokosuka-shi Kanagawa 239-0832, JP
TSUKIYAMA, Muneo
Yokosuka-shi Kanagawa 239-0832, JP
OONISHI, Kiyomi
Yokosuka-shi Kanagawa 239-0832, JP
UEHARA, Hidetaka
Yokosuka-shi Kanagawa 239-0832, JP
MURAYAMA, Noriko
Yokosuka-shi Kanagawa 239-0832, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.