HALTEMECHANISMUS FÜR KLAPPENPROTHESEN

Brevet européen · EP3311775 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3311775
Numéro de demande
EP17201177
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2009
Publié
25 avr. 2018
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
18 juin 2029
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 74597 P 20.06.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  5. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  6. 26 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2023

  7. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

Edwards Lifesciences Corporation

One Edwards Way, Irvine, CA 92614, US

Inventeur

MEIRI, Oded

19205 Ram-on, IL

ROWE, Stanton

Irvine, CA 92614, US

MAISANO, Francesco

20132 Milan, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.